
M E N T I O N L E G A L E
1. Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer les données
de ce Site (ci-après " les Données") uniquement pour un
usage privé et non commercial.
2. Vous devez conserver et recopier chaque indication de copyright ou de
droit de propriété mentionnée dans toute donnée que
vous téléchargez.
Cependant, vous n'êtes pas autorisés à modifier, transmettre,
utiliser, réutiliser, réafficher le contenu du Site à des
fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images, supports sonores
ou vidéo sans l'autorisation préalable écrite de Phone Group.
Il est entendu que tout ce qui figure sur ce Site est, sauf indication contraire,
présumé protégé par copyright, et ne pourra être
utilisé en dehors des présentes Conditions et de celles spécifiques
au Site sans l'autorisation préalable écrite de Phone Group.
Phone Group ne peut garantir que l'utilisation que vous faites des données
apparaissant sur le site ne contrefait aucun droit des tiers.
3. A l'exception de l'autorisation limitée résultant des
présentes conditions, aucune licence ni aucun droit de copyright de Phone Group
ou d'un tiers, ne vous sont accordés.
4. Le Site de Phone Group peuvent contenir ou référencer des
marques déposées, brevets, données privées, technologies,
produits, process, ou autres droits de Phone Group et/ou de tiers. Aucune licence
ni droit portant sur l'un quelconque de ceux-ci ou d'autres droits ne vous sont
accordés.
5.Bien que Phone Group fasse tous ses efforts pour diffuser des informations
exactes et à jour sur le Site, elle ne donne aucune garantie quant au contenu
du Site, qui est fourni en l'état. elle n'encourt aucune responsabilité
quelle qu'elle soit provenant ou en rapport avec l'utilisation de ce Site ou de
son contenu.
En particulier, Phone Group n'est pas responsable de l'exactitude, l'exhaustivité,
la conformité, la ponctualité des données contenues sur le
Site. Certains pays refusent l'exclusion de garantie ; dans ce cas, l'exclusion
ne s'applique pas à vous. Phone Group n'encourt pas non plus de responsabilité,
et ne pourra être recherchée pour tout dommage ou virus qui pourrait
endommager votre équipement informatique ou du fait de l'accès,
utilisation ou navigation sur le Site ou téléchargement de toute
donnée, information, texte, image, vidéo ou son.
Phone Group se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre tout ou partie
des fonctionnalités du Site.
Phone Group n'accepte aucune responsabilité de quelque sorte que ce soit pour
toute interruption ou suspension de tout ou partie des fonctionnalités
de son Site, qu'elle soit le résultat d'action ou d'omission d'une entité
Phone Group ou d'un tiers.
6. Toute communication ou élément que vous transmettez au
Site par courrier électronique ou par tout autre mode, qu'il s'agisse de
données, questions, commentaires, suggestions ou autres sera traité
de manière non confidentielle et n'ouvre aucun droit en votre faveur.
Tout ce que vous transmettez ou publiez devient la propriété de
Phone Group ou de ses filiales et peut être utilisé pour quelque usage
que ce soit, y compris, et sans que cela soit limitatif, aux fins de reproduction,
divulgation, transmission, publication, diffusion et affichage.
De plus, Phone Group est libre d'utiliser toute idée, concept, savoir-faire,
ou technique contenue dans toute communication que vous adressez au Site pour
quelque usage que ce soit, y compris et sans que cela soit limitatif, le développement,
la fabrication et le marketing de produits utilisant ces Données.
7. Les Données peuvent comporter des inexactitudes techniques ou
des fautes de frappe. Phone Group en tant que titulaire de ce Site, se réserve
le droit d'effectuer des modifications, corrections et/ou améliorations
sur les Données, les produits et les programmes décrits, à
tout moment et sans préavis.
8. Le Site Internet Phone Group comportent des Données portant sur
l'ensemble des produits et services du groupe dans le monde, étant précisé
que certains d'entre eux ne sont pas partout disponibles. La mention d'un produit
ou service sur un Site Internet Phone Group n'implique pas que ce produit ou service
est ou sera disponible dans votre pays.
9. Phone Group n'ayant ni le contrôle, ni la propriété
des sites auxquels le Site Phone Group est lié, et n'ayant pu s'assurer du
contenu de ces sites, vous reconnaissez que Phone Group n'est pas responsable du
contenu des pages " off-Site ", ni des autres sites auxquels le Site
Phone Group est lié. Toute liaison avec le Site Phone Group, avec les pages "
off-Site " ou avec les autres sites, s'effectue sous votre seule responsabilité
et sans l'autorisation de Phone Group.
10. Bien que Phone Group puisse occasionnellement animer ou valider les discussions,
entretiens, envois, transmissions, sommaires et autres sur ses Sites, elle n'est
pas tenue de le faire et n'assume aucune responsabilité de ce fait à
raison d'éventuels manquements, erreurs ou infractions de quelque nature
que ce soit dans le contenu ou provenant de telles données.
Il vous est interdit d'adresser ou de transmettre toute donnée constituant
un manquement ou une infraction ou pouvant inciter à un comportement susceptible
d'enfreindre la loi et d'entraîner la responsabilité pénale
et civile de son auteur. Phone Group coopérera étroitement avec les
autorités compétentes qui demanderaient communication de l'identité
de la personne à l'origine de telles données ou produits.
11. Phone Group peut à tout moment modifier les présentes conditions
en les mettant à jour. Vous êtes tenu de respecter ces modifications
et devez, de ce fait, vous reporter périodiquement à cette page
pour connaître les conditions mises à jour.
12. Des liens avec le Site Phone Group ne sont pas autorisés sans
le consentement préalable écrit de Phone Group.
13. L'utilisation du Site Phone Group par des sites ou des éléments
de sites de tiers, n'est pas autorisée. Les liens " in-line "
ou tout autre procédé visant à intégrer des parties
de ce Site sur des sites de tiers sont également interdits.
|